Déposée le 8 mars 1999 par LOUIS-PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BRUT TENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est LOUIS-PHILIPPE, domicilié(e) 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS-PHILIPPE - France.
La marque BRUT TENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUIS-PHILIPPE - 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France
LOUIS-PHILIPPE - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381667 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Fruits et legumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes, produits laitiers, huiles. Café, thé, cacao, sucre, riz ; patisserie et confiserie, glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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